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Marques déposées par SEGUIN Gérard
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Terres de Cognac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Cognac
SEGUIN Gérard, Joël

Numéro de dépôt :
3017460
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010
Terres de Cognac de SEGUIN Gérard

Présentation de la marque Terres de Cognac

Déposée le 23 mars 2000 par SEGUIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Cognac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est SEGUIN Gérard, Joël, domicilié(e) 19, rue Pierre Loti, 16000 Angouleme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGUIN Gérard - France.

La marque Terres de Cognac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Cognac est expirée depuis le 23 mars 2010.

SEGUIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GERARD SEGUIN


SEGUIN Gérard, Joël - 19, rue Pierre Loti, 16000 Angouleme - France


SEGUIN Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Produits de la presse Edition Revue Journal.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.